Conditions générales de vente

 

Date de la dernière mise à jour : le 1 mai 2016

 

 

ARTICLE 1 - Préambule

Les présentes (CGV) Conditions Générales de Vente sont éditées par QUARTZ PRECISION SASU, société anonyme unipersonnelle au capital de 20 000 € immatriculée au RCS de Brest sous le numéro 81973314800012, numéro de téléphone 02 57 52 02 22. N° de TVA intracommunautaire est le FR69 819 733 148.

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées par correspondance et via le site www.quartzprecision.com.

QUARTZ PRECISION SASU peut modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site, la date de publication des conditions générales de vente définit la date de mise en application de celles-ci. L’application des changements en cas de modification n’est pas rétroactive.

ARTICLE 2 - Acceptation des présentes conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont misent librement et simplement à disposition et systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. Par conséquent, le fait pour un client de confirmer sa commande sur le site www.quartzprecision.com vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et reconnaissance d’en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à toutes contestations. Les flux bancaires sécurisés émis à partir de www.quartzprecision.com constituent la preuve des transactions financières. 

ARTICLE 3 - Réglementation

Certains produits proposés par QUARTZ PRECISION SASU sur son site www.quartzprecision.com ou par un quelconque autre support commercial, sont soumis à la réglementation française sur les armes. Les armes et matériels de catégorie B, C et D1, D2 a) b) c) h) i) j) sont livrables en France métropolitaine, nous demandons au client Européen et non Européen de rentrer en contact avec nous pour toute étude de faisabilité.

Le client devra, dans un délai maximum de quatre jours à dater de la commande, fournir la preuve de son âge (+ de 18 ans) ainsi que les copies de tous les documents exigés par la réglementation française par courrier ou par mail; selon le cas : Carte Nationale d'Identité et/ou Permis de Chasser et/ou Licence de Tir et/ou Autorisation de détention d’arme en cours de validité pour que la dite commande soit considérée comme recevable.

QUARTZ PRECISION SASU se réserve le droit d’avorter la vente si les documents légaux nécessaires ne nous sont pas présentés ou ne nous semblent pas conformes.

ARTICLE 4 - Commande

QUARTZ PRECISION SASU s’engage à accepter les commandes dans les termes des conditions générales de vente qui sont portées au client en langue française. QUARTZ PRECISION SASU répond aux commandes dans la limite des stocks disponibles ou sur précommande dans un créneau de délais défini dans la description du produit.

En cas de soucis de logistique, ou les produits s'avèreraient indisponibles après votre commande, le client peut annuler ou modifier sa commande.

Les informations saisies par le client lors de sa commande l'engagent, en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité dans laquelle il se trouverait de livrer le ou les produits. 

ARTICLE 5 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA Française : 20%) hors frais de port et de traitement de votre commande. 

QUARTZ PRECISION SASU se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande sous réserve de disponibilité.

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.

Information: Les distributeurs agréés des produits sous nos marques QUARTZ PRECISION et KING GONG ne sont pas liés par les prix indiqués sur notre site internet ou dans nos catalogues. Ces distributeurs indépendants achètent pour revendre et sont libres de déterminer eux-mêmes leurs prix conformément à la loi.

ARTICLE 6 - Disponibilité des produits

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits que nous ne stockons pas ou pas nous mêmes, nos offres sont valables sous réserve d’un délais de fabrication ou de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, les informations concernant la disponibilité des produits sont fournies à l'acheteur au moment de sa commande. Toutefois, comme ces informations peuvent directement provenir de nos fournisseurs, nous ne pouvons être tenus pour responsables des erreurs ou modifications exceptionnelles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de sa commande, l'acheteur en sera informé par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais. Il lui sera alors proposé soit d'annuler, soit d'échanger sa commande. 

ARTICLE 7 - Livraison

QUARTZ PRECISION SASU effectue ses livraisons en France Métropolitaine et Corse. Les livraisons à destination des DOM-TOM, d’autres pays de l’union européenne ainsi que hors de l’union européenne se feront qu’après consultation administrative et logistique spéciale pour estimer les frais supplémentaires engagés, sous réserve d'acceptation du colis en soute.

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs sauf si, à titre exceptionnel, nous nous sommes engagés à respecter une date précise de livraison. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Toute marchandise voyage aux risques et périls du destinataire. Toute réserve précise et motivée doit être faite sur le récépissé́ du transporteur avant que celui-ci ne quitte vos lieux, toute réclamation ultérieure ne pourra être acceptée. Dans tous les cas, celle-ci doit être confirmée par lettre recommandée avec AR au transporteur-livreur dans les 3 jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce. Vous devez en outre nous informer par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit (8) jours suivant la réception. A défaut, aucun recours ne sera possible ni contre le transporteur, ni contre le fournisseur.

Les cas de force majeure déchargeant QUARTZ PRECISION SASU de son obligation de livrer, tels que : la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné.

Les frais de livraison pour les articles vendus sur le portail grand public (quartzprecision.com) sont gratuit par le transporteur de notre choix, uniquement à destination de la France métropolitaine, à partir de 300 euros d'achat, hors frais de port. Articles non concernés par la livraison gratuite : Armes, munitions, matière dangereuse, projectiles, éléments de rechargement.

ARTICLE 8 - Garantie commerciale

QUARTZ PRECISIONS SASU en tant que constructeur, propose ses produits avec l’autorisation d’exploitation des marques déposées suivantes :

-        QUARTZ PRECISION

-        KING GONG

Les produits sous la marque QUARTZ PRECISION possèdent une garantie à vie limitée pour le compte du propriétaire original ou non, cette garantie couvre le matériel contre les défauts de fabrication, de fonctionnement, de matériaux si le matériel est correctement utilisé et entretenu. La garantie limitée à vie est transférable et ne couvre pas les signes normaux d’usure, l’oxydation, les dommages ou la rupture due à une mauvaise utilisation, un mauvais entretien, les accidents, la perte ou le vol.

Si nous jugeons qu’une panne est causée par une négligence, une détérioration, un choc, l’oxydation, munitions inappropriées rendrait inefficace la garantie du constructeur. Dans ce cas précis, le produit pourra vous être retourné en l’état, ou réparé sur acceptation et paiement préalable d'un devis établi.

Tout produit que nous jugeons être défectueux sera réparé ou remplacé à notre seule discrétion.

Les produits sous la marque KING GONG pouvant par les usages qui peuvent en être faits être qualifiés de consommables ne sont pas garantis.

Tous les produits d’autres marques sont soumis à la garantie du constructeur.

Aucune autre garantie implicite, explicite, condition exprimée ailleurs que mentionné spécifiquement dans cet article n’est applicable hormis les garanties légales, article 9.

Pour toute demande concernant une application de garantie, se référer à l’article 10.

ARTICLE 9 - Garantie légale

Indépendamment de la garantie commerciale visée par l’article 8, et conformément à la réglementation en vigueur, QUARTZ PRECISION SASU s'engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site internet et dans ses catalogues, qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après :

Art. L. 211-4 du Code de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Art. L. 211-5 du Code de la Consommation : " Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle : - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2) Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. "

Art. L. 211-12 du Code de la Consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Art. 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Art. 1648 du Code Civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

ARTICLE 10 - Application garantie et demande de numéro de retour de matériel

Si un produit s'avérait défectueux pendant la période de garantie légale ou commerciale ou non conforme à la commande, le retour s'exerce selon les modalités décrites ci-dessous.

Toutes les demandes de prise en charge d’un produit nécessitent d’utiliser le formulaire de demande de RMA qui est a compléter puis retourner par email ou courrier aux coordonnées de QUARTZ PRECISION SASU afin d’obtenir un numéro de retour avant toute expédition de votre part. Tous produits renvoyés sans numéro de retour seront systématiquement traités comme retour non conforme.

Le formulaire ainsi que la procédure détaillée sont à votre disposition à l’adresse : www.quartzprecision.com/rma

Nous nous efforçons de réduire les délais d’immobilisation du matériel, qui sont en moyenne de 4 à 8 semaines et susceptibles d’être imputable aux contraintes des constructeurs comme le délais de transport, de réapprovisionnement en pièces détachées.

Les frais et risques liés au retour du produit défectueux sont à votre charge. 

ARTICLE 11 - Paiement

Le règlement est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, virement bancaire, chèque bancaire ou espèces. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Visa, Eurocard, Master Card, CB). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente toute sécurité : il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros issus sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.

Les paiements par carte bancaire ne sont débités que lors de l'envoi de votre colis.

Le chèque devra être établi à l'ordre de QUARTZ PRECISION.

Coordonnées pour virement bancaire :

L’ordre de virement doit obligatoirement porter votre nom, adresse et les numéros de référence de votre commande. Les virements sont à adresser au Crédit Mutuel de Bretagne, 2 Place de la Liberté, 29218 Brest sur le compte suivant :

IBAN : FR76 1558 9297 1802 48 59 5274 081 BIC : CMBRFR2BARK

ARTICLE 12 - Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront la propriété de QUARTZ PRECISION SASU jusqu'à ce que le client ait rempli toutes ses obligations à notre encontre et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts de retard. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux conformément aux dispositions de l'article 4.

ARTICLE 13 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de QUARTZ PRECISION SASU ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés : en effet il appartient à l'acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits qu'il envisage de commander. QUARTZ PRECISION SASU décline toute responsabilité en matière de rechargement de munitions par ses clients ainsi que pour toutes répercussions qui pourraient donner lieu à des dommages corporels à ses clients ainsi qu’à des tiers. Tous clients en droit d’acheter de la poudre, des projectiles, des amorces ou des étuis et douilles de toutes sortes auprès de QUARTZ PRECISION SASU réalisent ces opérations sous leur unique responsabilité. QUARTZ PRECISION SASU n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels : en conséquence, la responsabilité de QUARTZ PRECISION SASU ne saurait être engagée en cas d'erreur présente dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. Nous ne saurons être tenus pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

ARTICLE 14 - Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises, à l'exclusion du droit de la vente des Nations unies. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises :

- Tribunal de commerce de Brest pour les affaires commerciales entre entreprises.

- Tribunal de grande instance de Brest pour les litiges commerciaux avec les particuliers. 

ARTICLE 15 - Informations nominatives

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le site www.quartzprecision.com est enregistré auprès de la C.N.I.L. (Numéro de déclaration N° XXXXXX) QUARTZ PRECISION SASU s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que son client lui communique, celles ci sont considérées comme confidentielles, elles ne sont utilisées par les services internes que pour le traitement de sa commande. 

En adhérant à ces conditions générales de vente, Vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.

ARTICLE 16 - Modifications mécaniques

QUARTZ PRECISION SASU décline toute responsabilité concernant des interventions techniques en rapport avec les pièces des mécanismes ou la cinématique des armes qui sont effectuées en dehors de nos ateliers. Ces interventions sont de la seule responsabilité des clients qui les réalisent.

ARTICLE 17 - Annulation de Commande

Vous pouvez demander l'annulation de votre commande à tout moment avant expédition par email ou par lettre recommandé.

ARTICLE 18 - Information sur les remboursements

En cas d'annulation de commande (partielle ou totale), d'exercice du droit de rétractation, de remboursement de frais induits par le traitement de votre commande (sur envoi de justificatifs et après acceptation par nos services administratifs) les sommes concernées (pour des montants inférieurs à 1 500 € TTC) seront portées au crédit de votre compte client dont les modalités d'utilisation sont les suivantes : cette somme sera disponible sans limitation de durée et pourra être utilisée lors d'une prochaine commande, en tout ou partie et éventuellement complétée d'un règlement par chèque ou carte bancaire s'agissant d'un achat d'un montant supérieur. Le cas échéant, nous vous remercions de nous préciser par courrier (exclusivement en pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante : QUARTZ PRECISION, 201 rue de Mescouezel Vian, 29280 Plouzané si vous souhaitez que le montant de votre crédit de votre compte client vous soit remboursé par chèque.

Article 19 - Droit de rétractation

Si pour quelque raison que ce soit vous n'étiez pas satisfait de votre commande, vous disposez de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de livraison pour exercer votre droit de rétractation (articles L.121-16 et suivants et suivants du Code de la consommation, nouvelle Loi 2014-344 du 17 mars 2014). Vous devez alors nous en informer , par courrier R/AR, par mail ou par téléphone, et nous retourner le produit neuf accompagné de son emballage d'origine et de tous ses accessoires et documents (notice technique, garantie ...) pour remplacement ou remboursement, dans le délai de quatorze (14) jours suivant votre décision.

Nous accusons réception automatiquement par mail de la réception de votre colis. Le remboursement (voir article 18) interviendra sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous aurez exercé votre droit de rétractation et/ou réception et récupération des biens, les frais de retour demeurant à votre charge.

ARTICLE 20 - Propriété

QUARTZ PRECISION et KING GONG sont des marques déposées à l’INPI appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments contenus sur le site www.quartzprecison.com dont les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales, ainsi que toute compilation de logiciels, code source, sont la propriété inaliénable de QUARTZ PRECISION SASU protégés à l'échelle mondiale au titre du droit d'auteur et des marques.

QUARTZ PRECISION SASU autorise ses visiteurs à conserver électroniquement et à imprimer des éléments du site www.quartzprecision.com dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande. Toute autre utilisation d’éléments provenant de www.quartzprecision.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la republication, sans notre autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.